Woman With Pre-Existing Medical Condition

Les anciennes blessures, les maladies chroniques, et les maladies non-professionnelles ou professionnelles ont été traités par les commissions des accidents du travail et les assureurs comme des maladies préexistantes. Beaucoup de gens essaient de cacher des conditions de santé préexistantes sur le lieu de travail, mais en réalité, la plupart d’entre nous sommes touchés par de tels problèmes pendant que nous sommes sur le marché du travail[1].  Bien que communes, les réclamations de durée importante, généralement au-delà de 8 à 12 semaines, qui coïncident avec une condition médicale préexistante peuvent se révéler difficiles à gérer pour les employeurs.

Les employés ont généralement des blessures ou des maladies préexistantes, surtout lorsque votre effectif comprend un groupe démographique plus mature[2]. Bien que les conditions préexistantes soient courantes, les employeurs n’en sont souvent pas conscients, ne savent pas comment les gérer efficacement et ne comprennent pas comment elles influent sur les droits dans un contexte de régime d’assurance ou d’indemnisation.

Selon la situation, il existe trois types de réclamations liées aux conditions de santé préexistantes :

  1. Demandes d’indemnisation pour un accident du travail
  2. Demandes pour invalidité de courte durée (et parfois de longue durée)
  3. Demandes d’accommodation au travail

Demandes d’indemnisation pour un accident du travail

Dans le cadre d’accidents du travail, les conditions de santé préexistantes influencent les réclamations de trois façons :

  1. Détérioration de la condition médicale préexistante en raison du travail

Il n’est pas rare que des conditions préexistantes non-occupationnelles s’aggravent au fil du temps, ou en raison d’un accident, lorsqu’on exécute des tâches physiquement exigeantes. Lorsqu’une tâche ou un accident du travail aggrave une condition préexistante, une demande d’indemnisation est déposée. Dans la plupart des cas, ces types de demandes sont appuyées, pourvu qu’il y ait une preuve que la condition médicale préexistante se soit aggravée en conséquence directe du lieu de travail.

  1. Blessures ou maladies professionnelles antérieures qui se manifestent (aussi appelées récidives).

Lorsque des employés se blessent au travail, cette blessure peut causer des problèmes permanents (surtout s’il s’agit d’une lésion liée à des microtraumatismes répétés). S’il s’agit d’un cas simple de tâches qui aggravent une ancienne blessure liée au travail chez le même employeur (continuité d’une réclamation antérieure et sans nouvel évènement), l’employeur doit alors présenter une « Récidive ». Cela incite la CNESST à rouvrir le dossier de réclamation précédent et à examiner les droits supplémentaires, s’il y a lieu. Certaines réclamations, découlant de conditions préexistantes, impliquent une progression des blessures lorsque le lieu de travail met en évidence l’effet d’une telle condition, mais que le travail n’en est pas la cause directe. De telles réclamations méritent un examen minutieux et des objections potentielles.

  1. Accident antérieur, ou maladie préexistante, causant, aggravant ou affectant le processus de rétablissement d’une réclamation

Dans le cas d’un rétablissement dépassant les délais prescrits, l’employeur devrait évaluer si une condition médicale préexistante fait obstacle au processus de rétablissement. Dans une telle situation, l’employeur pourrait être admissible à un allègement des coûts, selon la province où est survenu l’incident. Cet allègement permet de réduire les frais globaux relatifs à la réclamation et est favorable au calcul des taux de cotisation.

Réclamations pour invalidité de courte ou longue durée

Les réclamations pour invalidité de courte durée peuvent survenir lorsque des conditions préexistantes se manifestent, ou s’aggravent, ce qui empêche l’employé d’effectuer son travail pendant une certaine période. Dans la plupart des cas, elles sont approuvées lorsqu’accompagnées de pièces justificatives. L’objectif est d’aider l’employé à gérer son état de santé et d’être en mesure de retourner au travail avec un traitement accru, ou modifié, pendant une absence prolongée temporaire.

Il arrive parfois qu’un travailleur avec une condition médicale préexistante ne puisse reprendre ses fonctions en raison d’une détérioration de cette condition, occasionnant une invalidité de longue durée. Pour quelques employeurs, cela peut compliquer la discussion à l’égard des conditions médicales préexistantes. De ce fait, certains employeurs ajoutent une clause dans le contrat d’assurance collective, les dégageant de toute obligation en matière d’invalidité de longue durée s’il est démontré que l’employé était traité pour un problème identique (ou semblable) avant le début de son emploi. Ce scénario peut être d’autant plus délicat pour un employé ayant déjà été confronté à un problème de santé mentale, et pour lequel un traitement a été reçu dans le cadre de leur emploi. Bien souvent, les employés ne connaissent pas les spécifications de leur régime d’assurance-salaire en cas d’invalidité de longue durée et sont étonnés lorsque leur absence n’est pas couverte en raison de leur condition médicale préexistante.

Demandes d’accommodation au travail

Les demandes d’accommodation au travail représentent le type d’invalidité le plus fréquent en lien avec les conditions médicales préexistantes. Les employeurs sont requis de répondre aux besoins de leur employé nécessitant des accommodations quant à l’aménagement, ou le déroulement, de leur poste afin qu’ils puissent accomplir leurs tâches en toute sécurité.

Il peut s’agir entre autres d’accommodements aux stations de travail, de pauses plus longues, d’une aide pour soulever des charges lourdes et de logiciels pour ajuster la luminosité de l’écran. En cas de demande d’accommodations, temporaires ou permanentes, l’employeur se doit de collaborer avec son équipe de gestion des absences, interne ou externe, pour évaluer la demande, étudier les pièces justificatives et déterminer les accommodements nécessaires pour répondre aux besoins de l’employé.

Assurément, la gestion des conditions médicales préexistantes peut s’avérer complexe pour les employeurs. Assurez-vous de soutenir vos employés et qu’ils connaissent les options à leur disposition lorsqu’ ils sont confrontés à des situations difficiles en raison d’une condition médicale préexistante.

Si vous êtes à la recherche d’aide en matière de gestion des réclamations ou d’une meilleure stratégie de gestion des absences, ReedGroup a des solutions à vous offrir. Jetez-y un coup d’œil ici.

 

Samia Jarjoura est la vice-présidente développement des affaires et services de consultation de ReedGroup Canada. Elle se spécialise dans les absences de nature non professionnelle et en santé mentale, avec une expérience considérable en matière de conditions médicales préexistantes au travail.

Mike Mitchell est parajuriste principal aux services juridiques ReedGroup. Avec plus de 25 ans d’expérience en droit des accidents du travail et en gestion des appels, il possède une grande connaissance des impacts liés aux conditions médicales préexistantes.

 

Les informations fournies sur ce blog sont destinées à un usage éducatif général. Il n’est pas destiné à fournir des conseils juridiques. ReedGroup ne fournit pas de services juridiques. Consultez un avocat pour obtenir des conseils juridiques sur ce sujet ou sur tout autre sujet.

 

[1] CNN Health: The Most Common Pre-Existing Medical Conditions

[2] The Conversation: Pre-Existing Medical Conditions: The Age Group Most Vulnerable if Coverage Goes Away